Mentions légales

Le site www.inara.fr est édité par SAS VL, société au capital de 22 700 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 828 741 439, et dont le siège social est situé 22 B rue Tristan Bernard, 25000 BESANÇON.

Ce site est hébergé par SAS VL, à la même adresse.

Le responsable de la publication est Valentin LAMIELLE. Pour toute information, contactez-nous par e-mail : commercial@neolam.fr.

Propriété intellectuelle

Le site contient des œuvres libres de droits, des œuvres dont SAS VL détient les droits patrimoniaux d’auteur, ainsi que des bases de données qui lui appartiennent.

Toute représentation, reproduction ou extraction de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.

Création de liens vers ce site

SAS VL autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve du respect des conditions suivantes :

– Les liens ne doivent pas utiliser la technique du « lien profond ». L’activation du lien ne doit laisser aucun doute sur l’adresse du site visité, qui doit s’afficher dans une fenêtre de navigateur indépendante.

– es liens ne doivent être associés à aucun site Internet diffusant des contenus discriminatoires, religieux, politiques, racistes, pornographiques, xénophobes, pédophiles ou, de manière générale, contraires à la morale ou aux bonnes mœurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré le soin apporté à l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreurs ne peut être totalement exclue.
SAS VL ne saurait être tenue responsable de ces erreurs fortuites et vous remercie de bien vouloir les signaler.

Protection des données personnelles

Les données collectées à la demande des clients sont hébergées en France, et aucune donnée personnelle n’est transférée à l’étranger.
Pour garantir la protection des données personnelles des utilisateurs, SAS VL applique les dispositions de :

-la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,

-le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD),

-la Directive (UE) 2016/680 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Loi applicable

Le site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion du visiteur. En cas de litige, et après l’échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Sous-traitants

– Hébergement : Scaleway